Archives mai 2005 - septembre 2013
Logo du site
  Accueil > Publications > Avis
Institutionnel
Publications
Actualité
Ressources

Avis

Connaissance des valeurs et des symboles de la République

En octobre 2008, lors du match de football France-Tunisie, la Marseillaise fut sifflée comme lors de précédentes rencontres. Au-delà de la désapprobation générale, cet évènement a suscité une véritable interrogation sur le respect des symboles républicains. Le 11 décembre 2008, le ministre de l’immigration et de l’intégration, M. Brice Hortefeux, a saisi le Haut Conseil à l’Intégration d’une demande d’avis sur la connaissance et la compréhension des valeurs et symboles de la République. Il est demandé au HCI « de proposer des modalités d’évaluation de la connaissance, de la compréhension et du respect des valeurs de la République aux différentes étapes du parcours d’intégration d’un étranger en France, depuis la délivrance d’une carte de séjour jusqu’à l’éventuel accès de l’intéressé à la nationalité française ». Durant quatre mois, le HCI a procédé à une série d’auditions et de rencontres qui lui ont permis de faire un certain nombre de constats et d’émettre des recommandations qu’il espère voir reprises par les autorités politiques compétentes.

La France, terre d’immigration, a toujours été une nation d’intégration. Pour vivre ensemble et ne pas vivre seulement côte à côte, les étrangers ayant choisi de s’installer durablement en France doivent connaître et respecter les valeurs qui fondent le pacte républicain. Depuis 2003, ces valeurs font l’objet d’une formation civique obligatoire dans le cadre du Contrat d’Accueil et d’Intégration (CAI). Dans son étude, le HCI a pris en compte la diversité des publics migrants concernés qui ne peuvent faire l’objet d’un même degré d’exigence. Il faut en effet adapter les apprentissages et l’évaluation de la connaissance et la compréhension des valeurs républicaines selon qu’on est :
-  demandeur de visa d’émigration pour motif familiaux dans le pays d’origine
-  nouvel immigrant signataire du CAI et suivant les formations en France
-  immigré installé durablement et sollicitant la délivrance d’une carte de résident de dix ans
-  étranger demandant la naturalisation

Connaître, comprendre, respecter et adhérer sont des étapes différentes. De même que l’évaluation de ces étapes doit être différenciée. Dans un premier temps, il s’agit de sensibiliser le demandeur de visa pour motif familial aux valeurs, puis, à son arrivée en France, la formation civique doit se charger de les faire connaître et comprendre. Seule la compréhension permet le respect de valeurs qui peuvent entrer parfois en conflit avec des cultures d’origine. Quant à l’adhésion, elle ne concerne que les candidats à la naturalisation. Le HCI a émis des recommandations précises afin d’améliorer sensiblement l’ensemble des outils permettant l’apprentissage des valeurs tout au long du parcours d’intégration. Vous les trouverez résumées dans les recommandations jointes.

Le HCI a souhaité étendre le questionnement sur le partage des valeurs à l’ensemble des jeunes Français quelles que soient leurs origines.

9-11-2009 16:48